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Marques déposées par LES ARTISANS DU BIO
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TRENTE QUATRE ORIGINE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TRENTE QUATRE ORIGINE
LES ARTISANS DU BIO

Numéro de dépôt :
4363919
Date de dépôt :
24/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/05/2027
TRENTE QUATRE ORIGINE de LES ARTISANS DU BIO

Présentation de la marque TRENTE QUATRE ORIGINE

Déposée par voie électronique le 24 mai 2017 par LES ARTISANS DU BIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRENTE QUATRE ORIGINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Le déposant est LES ARTISANS DU BIO domicilié(e) DOMAINE DE JONQUIÈRES - 11100 - NARBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mathilde AUGOT domicilié(e) 9 AVENUE DE L'EUROPE - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France.

La marque TRENTE QUATRE ORIGINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4363919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRENTE QUATRE ORIGINE arrivera à expiration en date du 24 mai 2027.

LES ARTISANS DU BIO a également déposé les autres marques suivantes : INROCK , Organic wine selection , Vignobles des vins Bio , Fortis 34 Natura , Les Artisans du Bio , ARTISANS BIO (LES) , LA MAIN DE L'HOMME , TONKIN , Maison des vins Bio , lab.bio


LES ARTISANS DU BIO - DOMAINE DE JONQUIÈRES - 11100 - NARBONNE - France


CABINET PLASSERAUD, Mathilde AUGOT - 9 AVENUE DE L'EUROPE - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Enregistrement avec modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Inscription le 29 juin 2018 - Rejet partiel n°727106 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-06-29

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.